Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est la propriété de la société  ROYAL HOME RÉNOVATION

Adresse : Adresse IMMEUBLE CONTE, Rue Gilles de Roberval, 28000 Chartres
Téléphone : 02 37 24 20 47
Email contact28@royal-home.fr

Raison sociale : ROYAL HOME RÉNOVATION
SIRET : 948 522 693 00027
RCS : Chartres 948 522 693
Code NAF : 43.91B – Travaux de couverture par éléments
TVA intracommunautaire : FR 50948522693

Directeur de la Publication : Mr Mikaël BURBAN

Conception, réalisation, développement et hébergement du site

Création du site internet : EGA Digital – 50 rue chanzy – 28000 CHARTRES
Le site est hébergé par la société OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle

Les marques, logos, slogans, graphismes, photographies, animations, vidéos et textes contenus sur le site sont la propriété intellectuelle exclusive de ROYAL HOME RÉNOVATION et ses ayants droits ; et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans l’autorisation expresse de ROYAL HOME RÉNOVATION sous peine de poursuites judiciaires.

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, du site et de son contenu, par quel que procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable expresse de ROYAL HOME RÉNOVATION est interdite et constituera une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants et les articles L.713-1 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

En particulier, ROYAL HOME RÉNOVATION interdit expressément :

L’extraction, par transfert permanent ou temporaire de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu d’une base de données sur un autre support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit ;

La réutilisation, par la mise à la disposition du public de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la base, quelle qu’en soit la forme.

L’acceptation des présentes CGU vaut reconnaissance par les utilisateurs des droits de propriété intellectuelle de ROYAL HOME RÉNOVATION et l’engagement de les respecter.

ROYAL HOME RÉNOVATION met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiées, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations

Liens externes

Les sites reliés directement ou indirectement au site https://royal-home.fr/ ne sont pas sous le contrôle de ce dernier. En conséquence, ROYAL HOME RÉNOVATION ne serait être tenu responsable quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites tiers ne sont fournis qu’à titre informatif et n’impliquent aucune caution quant à leur contenu. Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse du responsable de la publication.

Données personnelles

Ce site web est régi par la loi française. Les règles de conflit de loi sont expressément exclues au profit de l’application complète et sans réserve de la loi française. Les résidents étrangers acceptent formellement l’application de la loi française en visitant ce site web et en utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site web.

Icône représentant l'isolation

Isolation

Icône représentant une toiture

Toiture

Icône façade

Façade

icône Traitement de charpente

Traitement de charpente

Icône représentatif de l'humidité

Humidité